Textes officiels

Études

2e cycle

Arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

Arrêté du 10 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales

Avis de publication des annexes prévues à l'arrêté du 23 novembre 2006 pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales et publié au Journal officiel n° 273 du 25 novembre 2006

3e cycle

Listes des enseignants coordinateurs de DESC en Île de France

Décret n° 99-930 du 10/11/1999 fixant le statut des internes 

Décret n° 2004-67 du 16/01/2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales

Arrêté du 22/09/2004 JO du 6/10/2004 modifié par l'Arrêté du 24/05/2005 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

Arrêté du 22/09/2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine

Arrêté du 22/09/2004 relatif à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en 3e cycle des études médicales appelés internes ou résidents

Décret n° 2010-1187 du 8 octobre 2010 modifiant le statut des internes et relatif aux étudiants en médecine, en odontologie et en pharmacie et aux stagiaires associés

Circulaire N°DGOS/RH4/2012/337 du 10 septembre 2012 relative au rappel des dispositions réglementaires sur le temps de travail des internes dans les établissements de santé.

Lettre de la Coordination d’île de France du DES de MG aux chefs de service du 31/01/2013 relative aux dispositions réglementaires sur le temps de travail des internes dans les établissements de santé

Profession

Arrêté du 13/07/2006 portant homologation des règles de validation de la formation médicale continue